1Éditeur du site
Le site lesportif.com.tn est édité par :
| Information | Détail |
|---|---|
| Raison sociale | [Raison sociale de la société] |
| Forme juridique | [SARL / SA / Entreprise individuelle] |
| Capital social | [Montant] DT |
| Registre national | [Numéro RNE / Matricule fiscal] |
| Siège social | [Adresse complète], Tunisie |
| Téléphone | +216 98 178 294 |
| contact@lesportif.com.tn |
2Directeur de publication
Le directeur de la publication du site lesportif.com.tn est : [Prénom Nom], [Gérant / Directeur général]. Contact : contact@lesportif.com.tn
3Hébergement
Le site lesportif.com.tn est hébergé par : [Nom de l'hébergeur], [Adresse complète], [URL du site]. L'hébergeur est responsable de l'infrastructure technique assurant la disponibilité et la sécurité du site.
4Activité commerciale
lesportif.com.tn est une plateforme de commerce électronique dédiée à la vente d'articles et d'équipements sportifs. L'activité est soumise à la réglementation tunisienne relative au commerce électronique (loi n°2000-83) et aux dispositions du Code des obligations et des contrats (COC).
5Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, design, textes, logos, marques, images — est protégé par la loi tunisienne n°94-36 du 24 février 1994 et la loi n°2001-36 du 17 avril 2001.
6Données personnelles
Les données collectées sont déclarées auprès de l'INPDP conformément à la loi organique n°2004-63. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité →
7Cookies
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8Liens hypertextes
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9Limitation de responsabilité
lesportif.com.tn s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur complétude. Les photographies des produits sont présentées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles. lesportif.com.tn ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site.
10Droit applicable et compétence
Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des juridictions tunisiennes compétentes.
- Loi organique n°2004-63 — protection des données personnelles
- Loi n°2000-83 — échanges et commerce électronique
- Loi n°94-36 — propriété littéraire et artistique
- Code des obligations et des contrats (COC) tunisien